Ébauche à faire réviser par un juriste. Pas encore en vigueur.
Qui nous sommes
L’Orignal futé est exploité par [NOM LÉGAL DE L’ENTREPRISE], [ADRESSE], Québec, Canada. Pour nous joindre : [COURRIEL].
Ce que vous achetez
Une trousse est un ensemble de fichiers numériques (thème WordPress, extension, documents) livrés par téléchargement. Vous recevez une licence d’utilisation pour une seule entreprise, pour autant de clients que vous voulez. Vous ne pouvez pas revendre ni redistribuer la trousse.
Trousses exclusives
Une trousse exclusive est vendue une seule fois. Après la vente, nous ne revendrons plus cette trousse région et secteur, dans aucune langue. L’exclusivité n’est offerte que tant qu’aucune copie standard de la trousse n’a été vendue.
Dépôt de réservation
Le dépôt de 250 $ réserve une exclusivité pendant 14 jours. Si vous achetez dans les 14 jours, il est crédité sur le prix et fait partie du prix non remboursable de la trousse. Si vous n’achetez pas, il est remboursé en entier.
Remboursements
Les trousses sont livrées immédiatement et ne sont pas remboursables une fois téléchargées. Au paiement, vous confirmez que les trousses sont livrées aussitôt et ne sont pas remboursables une fois téléchargées.
Mises à jour et soutien
Les trousses sont vendues telles quelles. Les mises à jour ne sont pas incluses. Les forfaits d’entretien et les options sont des services distincts décrits sur la page Tarifs.
Vos responsabilités
Vous êtes responsable de votre site, de vos pages légales, de la protection des renseignements personnels et du respect des règles antipourriel là où vous exercez, et de vérifier tout montant (comme les subventions) avant de le publier.
Prix et taxes
Les prix sont en dollars américains. Les taxes de vente canadiennes applicables s’ajoutent au paiement.